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Marques déposées par d'humieres patrick
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ECOVALUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOVALUE
d'humieres patrick

Numéro de dépôt :
3669633
Date de dépôt :
20/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2019
ECOVALUE de d\'humieres patrick

Présentation de la marque ECOVALUE

Déposée le 20 août 2009 par d'humieres patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOVALUE »

Le déposant est d'humieres patrick domicilié(e) 9 rue de villersexel - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, d'humieres patrick domicilié(e) 9 rue de villersexel - 75007 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOVALUE est expirée depuis le 20 août 2019.

d'humieres patrick a également déposé les autres marques suivantes : CSRMETRICS , institut afrique rse , ecocapitalisme , PME RSE , PLANET 26000 , ENTREPRISE 21 , rse conseil , LE PLANETOR , INSTITUT RSE , COMPANY 21


d'humieres patrick - 9 rue de villersexel - 75007 - PARIS - France


d'humieres patrick - 9 rue de villersexel - 75007 - PARIS - France


Errata de la publication - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Republication pour erratum - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 27 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661727 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27

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